Decret Portant Nomination Et Promotion Dans L Armee Active 2016

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Officiers de carriere corps des officiers des armes au grade de colonel pour prendre rang du 1er juin 2016. Decret du 18 juin 2019 portant nomination et promotion dans larmee active source.



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Par decret du president de la republique en date du 15 juillet 2016 sont nommes ou promus dans larmee active.

Decret portant nomination et promotion dans l armee active 2016. Jorf n00140 du 19 juin 2019 texte n0 51. Arrete du 22 decembre 2017 portant attribution de la msmv or au personnel militaire nappartenant pas a larmee active. Decret du 18 juin 2019 portant nomination et promotion dans larmee active article publie le 19 juin 2019.

Decret jorftext000035356574 armm1720269d. Decret du 11 decembre 2014 portant nomination et promotion dans larmee active decret du 2 octobre 2014 portant nomination et promotion dans larmee active decret du 10 fevrier 2014 portant nomination et promotion dans la reserve operationnelle. Il comprend des millions de documents jurisprudence lois reglements decrets codes directives et traites.

Jorf n00147 du 27 juin 2019 texte n0 63. Decret du 1er aout 2017 portant nomination et promotion dans larmee active. Officiers de carriere corps des officiers des armes au grade de colonel pour prendre rang du 1er juillet 2016.

Decret du 15 juillet 2016 portant nomination et promotion dans larmee active. Armee de terre i. Decret du 11 avril 2016 portant nomination et promotion dans larmee active journal officiel de la republique francaise n0 86 du 12 avril 2016 decrets arretes circulaires mesures nominatives ministere de la defense alinea by luxia cest le plus important entrepot de donnees juridiques deurope classees hierarchisees et liees entre elles.

Armee de terre i. Decret du 6 novembre 2017 portant promotion et nomination dans lordre national du merite. Les commentaires sont fermes.

Dabas francois regis henri jean. Jorf n00151 du 2 juillet 2019 texte n0 64. Par decret du president de la republique en date du 20 juillet 2016 i.

Par decret du president de la republique en date du 3 octobre 2016 sont nommes ou promus dans larmee active. Decret du 25 juin 2019 portant nomination dans larmee active des eleves de lecole polytechnique decret du 25 juin 2019 portant nomination dans larmee active des eleves de lecole polytechnique source. De pillot de coligny pierre marie henri.

Decret du 26 avril 2018 portant promotion et nomination dans lordre de la legion dhonneur. 7 juil 2019. Arrete du 19 juin 2019 modifiant larrete du 11 avril 2019 portant nomination dans le corps des ingenieurs detudes et de fabrications du ministere de la defense a la suite du concours interne organise au titre de lannee 2019 source.

Examen pour avis ouvert a la presse du projet de loi adopte. Sont nommes ou promus dans larmee active. Bariety remi pierre marie.



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